Attention : Août 2017 - hors-circuits est fermé !
Hors-circuits est fermé du 8 au 31 août. REOUVERTURE 1er SEPTEMBRE.
Pour la boutique en ligne, réouverture le samedi 26 août 2017 !
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Conditions Générales de Vente

Article 1 : Application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent exclusivement entre la société Hors-circuits dont le siège social se trouve au 63 rue Oberkampf 75011 Paris –France, immatriculée au registre du commerce de Paris B 447 936 881, et toute personne majeure, effectuant un achat sur le site www.horscircuits.com/boutique

Article 2 : Commande
La commande peut s’effectuer par le biais du site, mais aussi par courrier adressé à Hors-circuits boutique 63 rue Oberkampf 75011 Paris -France, accompagné d’un bon de commande et d’un chèque libellé à l’ordre de Hors-circuits. Une fois effectuée votre commande, vous recevez un e-mail de confirmation des éléments de votre commande. Lorsque votre commande est expédiée, un autre email vous est envoyé. Hors-circuits se réserve le droit d'annuler et refuser toute commande (suite par exemple à un défaut de paiement ou à une insuffisance de stock). Le délai de remboursement d’une commande payée et annulée par nos soins est d’une quinzaine de jours.

Article 3 : Disponibilité et prix
Les articles sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les prix indiqués sur le site www.horscircuits.com/boutique en euros sont TTC (toutes taxes comprises), hors participation aux frais d’emballage et d'expédition. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base du prix au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité de l’article. Attention : Les commandes envoyées hors Union Européenne et dans les DOM TOM sont susceptibles d’être soumises à des droits de douane et des taxes qui sont à la charge de l’acheteur au moment de la réception du colis. Nous vous conseillons de vous renseigner sur le montant de ces frais auprès des douanes du pays concerné. Tout retour de commande à Hors-circuits pour non paiement de ces frais par l’acheteur n’implique pas le remboursement de la commande. Les produits demeurent la propriété du site jusqu'au paiement complet de la commande.

Article 4 : Frais de port
Ceux-ci sont calculés en fonction du poids de votre commande. Ils incluent une participation aux frais de préparation et d’emballage. Chaque commande donne lieu à un frais de port ; deux ou plusieurs commandes effectuées par le même acheteur ne peuvent être groupées si les commandes ont été validées séparément : pensez à regrouper vos commandes.

Article 5 : Paiement
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de sécurité : - Avec Paypal : Le règlement via Paypal est simple, rapide et totalement sécurisé. De plus, vous n’aurez plus besoin de saisir votre numéro de carte bancaire à chaque paiement. En choisissant ce mode de paiement, après avoir confirmé la commande, vous accéderez à une page Paypal sécurisée. Si vous n´avez pas de compte Paypal, cliquez sur " continuer ", vous payerez directement par carte bancaire sans avoir à ouvrir de compte. C´est très simple, il suffit de vous laisser guider ! - Par chèque, à l’ordre de Hors-circuits, à envoyer à Hors-circuits, 63 rue Oberkampf 75011 Paris -France, accompagné du bon de commande incluant les frais de port. Hors-circuits n’accepte que les chèques français. Dans le cas d'une première commande réglée par chèque, et ce afin de vous protéger d’une utilisation frauduleuse, nous vous remercions de bien vouloir nous envoyer une photocopie de justificatif de domicile.

Article 6 : Livraison
Les commandes sont envoyées à l’adresse indiquée sur le bon de commande. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis et d'acheminement. Hors-circuits ne peut être tenu responsable des ruptures de stock chez l’éditeur ou le fournisseur et des délais d’acheminement. En cas de retard d’expédition, un mail vous est envoyé. Dans le cas d’un paiement par chèque, la commande est traitée à réception du chèque, le délai d’expédition et de livraison est donc un peu plus long. Hors-circuits ne peut être tenu responsable en cas de perte ou de détérioration du colis par la poste.

Article 7 : La garantie satisfait ou remboursé / Retours
Si la commande ne convient pas à votre attente, vous disposez, conformément au Code de la consommation, d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour nous retourner l’article dans son emballage d’origine, non décellophané, non descellé. Hors-circuits s’engage à vous le rembourser à l’exception des frais de ports et de retour (y compris frais bancaires pour toute commande hors France) qui restent à votre charge : seul le prix des articles acheté est remboursé. Les retours sont à adresser, dans leur emballage d'origine et accompagnés d'une copie de la facture, à : CELIA / Hors-circuits BP6 75462 Paris Cedex 10 –France Aucun envoi en « contre-remboursement » ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. Attention aux zones DVD : celles-ci sont indiquées sur les fiches DVD du site. Tous les DVD zone 2 et all zone sont lisibles sur les lecteurs et ordinateurs achetés en France et en Europe. Les DVD all zone sont lisibles sur tous les lecteurs du monde. Les DVD d’une autre zone (1,3,4…) ne seront lisibles que sur des lecteurs dézonés : renseignez-vous sur les possibilités de lecture de votre appareil.

Article 8 : Droit d'accès et de rectification
d’accès et de rectification Les informations vous concernant sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 ; vous disposez ainsi d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant, à tout moment, sur simple demande écrite en nous précisant votre nom, adresse et code client. De même, vous pouvez à tout vous désinscrire de la lettre d’information/newsletter, soit en utilisant le lien sur le site soit en envoyant un mail à boutique@horscircuits.com.

Article 9 : Responsabilité
Hors-circuits ne peut pas être tenu pour responsable du contenu des oeuvres et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'acheteur. Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. Hors-circuits décline toute responsabilité si l'un ou plusieurs des articles ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction...). Hors-circuits ne peut être tenu responsable en cas de perte, de vol, de détérioration, de retard de livraison ou de non livraison lors de l’acheminement du colis par la Poste. Hors-circuits se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites qui proposent un lien vers horscircuits.com/boutique, de même que celui des sites vers lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer.

Article 10 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.horscircuits.com sont et restent la propriété exclusive de Hors-circuits. Toute reproduction, exploitation, ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partielle, des éléments (textes, logos, visuels) du site est, sauf autorisation, strictement interdite. S’agissant des DVD, ceux-ci sont réservés à un usage privé, ainsi qu’il est mentionné sur les jaquettes. Leur location, diffusion publique, copie, font l’objet de droits spécifiques que nous vous invitons à respecter.

Article 11 : Acceptation de l’acheteur
L'acte d'achat entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente. Hors-circuits se réserve le droit, à tout moment, de modifier tout ou partie des conditions générales de vente.

Article 12 : Le droit applicable
Les transactions visées aux présentes sont soumises à la loi française. En cas de litige les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Paris sont seuls compétents.

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